RÈGLEMENT NO 1 
APPROUVÉ LORS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES  MEMBRES DU CONSEIL 2843  LE 21 NOVEMBRE 2019
LEXIQUE

GÉNÉRALITÉS
1 – Certificat d’approbation
2 – Convocation
3 – Sceau
4 – Interprétation
5 – Objets
6 – Pouvoirs
7 – Bureau principal
8 – Catégories de membres
9 – Membres actuels
10 – Membres futurs
11 – Membres honoraires
12 – Membres honoraires à vie
13 – Contributions
14 – Carte de membre
15 – Amende, Suspension et Expulsion
16 – Démission

ASSEMBLÉE DES MEMBRES
17 – Assemblée régulière
18 – Assemblée annuelle
19 – Assemblée spéciale
20 – Avis de convocation
21 – Quorum
22 – Vote
23 – Règles maison du Conseil
24 – Bureau de direction
25 – Officiers
26 – Éligibilité
27 – Fonctions
28 – Entrée en fonction
29 – Durée des fonctions
30 – Comités
31 – Rémunération
32 – Poursuites
33 – Administration

ASSEMBLÉE DE L’EXÉCUTIF
34 – Assemblée
35 – Convocation
36 – Avis de convocation
37 – Quorum et vote

DISPOSITIONS FINANCIÈRES
38 – Année financière
39 – Livres du Conseil
40 – Vérification
41 – Effets bancaires
42 – Dépenses

DÉBATS
43 – Débats

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RÈGLEMENT NUMÉRO 2 
APPROUVÉ LORS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES  MEMBRES DU CONSEIL 2843  LE 21 NOVEMBRE 2019
FINANCEMENT :

L’exécutif du Conseil 2843 de Rimouski est autorisé à emprunter les fonds nécessaires au bon fonctionnement du conseil auprès d’une institution financière.

L’exécutif du Conseil 2843 autorise par résolution  deux des trois personnes suivantes (le Grand Chevalier ou le Député Grand chevalier et  le  Secrétaire trésorier)  à gérer, à régler et à transiger les affaires bancaires du conseil avec l’institution financière choisie. Ils sont habilités à négocier, à signer et accepter  pour le conseil les documents jugés nécessaires pour le conseil et les institutions financières.

RÈGLEMENT NUMÉRO 3
APPROUVÉ LORS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES MEMBRES DU CONSEIL 2843, LE 21 NOVEMBRE 2019
LEXIQUE

ARTICLE  1 : Décès d’un frère chevalier
ARTICLE  2 : Cotisation annuelle
ARTICLE  3 : Gestion de la petite caisse
ARTICLE  4 : Admission aux activités
ARTICLE  5 : Autorisation des dépenses par le Grand Chevalier
ARTICLE  6 : Compensation : a) Pour le secrétaire financier b) Frais de déplacements, hébergement et repas c) Député de District,  Directeur Régional
ARTICLE  7 : Location de salle :  a) Prix de location b) Location à un membre en règle c) Logo des chevaliers   
ARTICLE  8 : Reconnaissance : a) Anniversaire d’un membre b) Reconnaissance aux membres
ARTICLE  9 : Utilisation d’un véhicule personnel
ARTICLE 10 : Bail de location de la salle par le Conseil 2843
ARTICLE 11 : a) Assurance responsabilité  b) Assurance protection des administrateurs 
ARTICLE 12 : Tirage moitié-moitié
ARTICLE 13 : Propriété 

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